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Marques déposées par ROY Gérard
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CHATEAU TOUR BIROL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU TOUR BIROL
ROY Gérard

Numéro de dépôt :
1720107
Date de dépôt :
24/12/1991
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
24/12/2011

Présentation de la marque CHATEAU TOUR BIROL

Déposée le 24 décembre 1991 par ROY Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU TOUR BIROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROY Gérard domicilié(e) "Birol",33710 SAMONAC (dossier no 2212521) - 33710 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROY Gérard domicilié(e) Birol,33710 SAMONAC (dossier no 2212521) - 33710 - France.

La marque CHATEAU TOUR BIROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU TOUR BIROL est expirée depuis le 24 décembre 2011.

ROY Gérard a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES REMPARTS DE BIROL


ROY Gérard - "Birol",33710 SAMONAC (dossier no 2212521) - 33710 - France


Monsieur ROY Gérard - Birol,33710 SAMONAC (dossier no 2212521) - 33710 - France


Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2001 n°2212521 - Publication au BOPI 2001-12-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

Vins d'appellation d'origine controlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU TOUR BIROL"